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Marques déposées par monsieur Georges BASSE
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TOUTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTAN
Monsieur Georges BASSE

Numéro de dépôt :
1168018
Date de dépôt :
17/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TOUTAN

Déposée le 17 avril 1981 par monsieur Georges BASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges BASSE domicilié(e) 2 Bis, Avenue de Sceaux, à VERSAILLES (Yvelines). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque TOUTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TOUTAN est expirée depuis le 17 avril 1991.

Georges BASSE a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DE GEORGES , LA LETTRE DE GEORGES , LES EDITIONS DE MIRANDOL


Monsieur Georges BASSE - 2 Bis, Avenue de Sceaux, à VERSAILLES (Yvelines). - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-36

Revêtements de sols pour pistes de sport, gymnases, terrains de tennis, plateaux d'évolution, salles omni-sports.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.