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Marques déposées par GEORGES BACHA
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RPSOFT
Marque expirée - Marque en non vigueur

RPSOFT
GEORGES BACHA

Numéro de dépôt :
3390317
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2015
RPSOFT de GEORGES BACHA

Présentation de la marque RPSOFT

Déposée le 28 octobre 2005 par GEORGES BACHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RPSOFT »

Le déposant est GEORGES BACHA domicilié(e) 10 BD LEDRU ROLLIN,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEORGES BACHA domicilié(e) 10 BD LEDRU ROLLIN,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RPSOFT est expirée depuis le 28 octobre 2015.

GEORGES BACHA a également déposé les autres marques suivantes : CHRONO DISCOUNT , H & D HERMAN DANSEN


GEORGES BACHA - 10 BD LEDRU ROLLIN,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


GEORGES BACHA - 10 BD LEDRU ROLLIN,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Inscription le 7 novembre 2006 - Rejet partiel n°443389 - Publication au BOPI 2006-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Divertissement ; services de loisir ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques.