Marque expirée - Marque en non vigueur

H & D HERMAN DANSEN
GEORGES BACHA

Numéro de dépôt :
3390316
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2015
H & D HERMAN DANSEN de GEORGES BACHA

Présentation de la marque H & D HERMAN DANSEN

Déposée le 28 octobre 2005 par GEORGES BACHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H & D HERMAN DANSEN »

Le déposant est GEORGES BACHA domicilié(e) 10 BD LEDRU ROLLIN,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEORGES BACHA domicilié(e) 10 BD LEDRU ROLLIN,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H & D HERMAN DANSEN est expirée depuis le 28 octobre 2015.

GEORGES BACHA a également déposé les autres marques suivantes : CHRONO DISCOUNT , RPSOFT


GEORGES BACHA - 10 BD LEDRU ROLLIN,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


GEORGES BACHA - 10 BD LEDRU ROLLIN,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Instrument de guidage par sattelite (GPS). Lecteur de musique ou video numérique. Consoles et logiciels de jeux. Ecrans informatiques. Vidéo projecteurs. ; Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.