Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU THOUIL
Numéro de dépôt :
1036242
Date de dépôt :
02/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque CHATEAU THOUIL
Déposée le 2 décembre 1977 par monsieur Georges AYGUESPARSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU THOUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU THOUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU THOUIL est expirée depuis le 2 décembre 1987.
Georges AYGUESPARSSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030