Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mots Croisés dans l'histoire de France
M. Georges Angelo

Numéro de dépôt :
3887323
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/01/2022
Mots Croisés dans l\'histoire de France de Georges Angelo

Présentation de la marque Mots Croisés dans l'histoire de France

Déposée le 9 janvier 2012 par monsieur Georges Angelo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Mots Croisés dans l'histoire de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur Georges Angelo domicilié(e) 160 Port Cunault - 49350 - Saint Clément des Levées - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges Angelo domicilié(e) 160 Port Cunault - 49350 - Saint Clément des Levées - France.

La marque Mots Croisés dans l'histoire de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mots Croisés dans l'histoire de France est expirée depuis le 9 janvier 2022.


M. Georges Angelo - 160 Port Cunault - 49350 - Saint Clément des Levées - France


M. Georges Angelo - 160 Port Cunault - 49350 - Saint Clément des Levées - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Livres ; journaux ; calendriers ; linge de table en papier.