Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Produits dits du Curé d'Ars
M. Georges André Louis Victor DESCHIENS

Numéro de dépôt :
1376169
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1996

Présentation de la marque Produits dits du Curé d'Ars

Déposée le 24 octobre 1986 par monsieur Georges André Louis Victor DESCHIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Produits dits du Curé d'Ars » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges André Louis Victor DESCHIENS domicilié(e) 63, rue Chauveau, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine), de nationalité française. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque Produits dits du Curé d'Ars a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Produits dits du Curé d'Ars est expirée depuis le 24 octobre 1996.

Georges André Louis Victor DESCHIENS a également déposé les autres marques suivantes : UTERBOVIS , OTECTYL , ACOLITOL


M. Georges André Louis Victor DESCHIENS - 63, rue Chauveau, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine), de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Produits pharmaceutiques et hygiéniques.