Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEMEURE DE FRANCE
GEORGES Alain

Numéro de dépôt :
3176351
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2022
DEMEURE DE FRANCE de GEORGES Alain

Présentation de la marque DEMEURE DE FRANCE

Déposée le 22 juillet 2002 par GEORGES Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMEURE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est GEORGES Alain domicilié(e) Château de la Magdeleine - 77920 - SAMOIS-SUR-SEINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.

La marque DEMEURE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEMEURE DE FRANCE est expirée depuis le 22 juillet 2022.

GEORGES Alain a également déposé les autres marques suivantes : MOTO-REGISTER.com Le site communautaire des passionnés de moto , FESTIVAL INTERNATIONAL DU BONSAÏ MASTERS DU BONSAÏ , GUIDE DU COLLECTIONNEUR , RETRO NEWS , COLLECTION MAGAZINE , ANIMAUX DE COMPAGNIE , AUTO LEGENDE , FROMAGE GOURMAND


GEORGES Alain - Château de la Magdeleine - 77920 - SAMOIS-SUR-SEINE - France


Cabinet Chaillot, - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2012 n°2499926 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-23

Inscription le 14 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785163 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-14

Images et photographies numérisées ; diapositives ; sons, images et données téléchargeables et enregistrables sur ou enregistrées sur disques compacts, disquettes, cartouches, et tous supports permettant leur stockage, leur lecture, leur traitement et leur diffusion par des moyens informatiques ou téléchargeables ; logiciels. Papier et carton bruts ou semi-ouvrés ; produits de l'imprimerie, en particulier produits de presse ; articles pour reliure ; tirages photographiques sur support papier ; papeteries ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions et de manifestations à buts publicitaires ou commerciales ; organisation de concours à caractère commercial et publicitaire ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; informations commerciales ; démonstrations de produits. Ventes aux enchères. Télécommunications ; agence de presse ; diffusion de programmes de radio, de télévision ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateurs ; services de téléphonie ; services de messageries électroniques. Divertissement ; éducation ; formation ; édition (publication) d'ouvrages et de produits de presse imprimés ou électroniques ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation d'expositions et d'évènements à caractère culturel ou éducatif ; organisation de manifestations sportives ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; exploitation de publications en ligne, non téléchargeables ; production d'émissions de radio, de télévision ou de films vidéo ; services de postproduction ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; services de club. Filmages sur bandes vidéo ; reportages photographiques ; services de photographes ; constitution de bases de données de photos et de vidéos numérisées ; services d'infographistes, de stylistes ; conception, création, actualisation et entretien de sites internet pour des tiers ; hébergement de sites informatiques pour des tiers ; location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.