Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BUDDHA DEL MAR
GEORGE V RECORDS, (SOCIETE ANONYME)
Numéro de dépôt :
3121269
Date de dépôt :
17/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BUDDHA DEL MAR
Déposée le 17 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) GEORGE V RECORDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BUDDHA DEL MAR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEORGE V RECORDS domicilié(e) 5, avenue de l'Opéra, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 862 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEORGE V RECORDS, (SOCIETE ANONYME) - 5, avenue de l'Opéra, 75002 PARIS - France - SIREN 428862106
CABINET REGIMBEAU - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°355115 - Publication au BOPI 2002-09-24
Inscription le 12 décembre 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°361021 - Publication au BOPI 2002-12-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, cassettes audio, cédéroms, disques compacts vidéo numériques. Divertissement, édition et production de disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, cassettes audio, cédéroms, disques compacts vidéo numériques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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