Déposée le 19 mai 1988 par GEORGE SALTER & CO. LIMITED (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SALTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GEORGE SALTER & CO. LIMITED (société britannique) domicilié(e) 11 Dingwall Road, CROYDON CR9 3DB, GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.
La marque SALTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44
Dispositifs de fixation, écroux, pinces, dispositifs de retenue élastiques en tôle, anneaux et bagues de fermeture, rondelles et circlips, tous en métaux communs ou leurs alliages;instruments pour tenir et distribuer les produits en question;produits en métal faÇonnés par pressage pour usage industriel;pièces de tôle faÇonnées par pressage en tant que composants de machines ou garnitures de machines;outils à main pour distribuer;tenir et positionner des dispositifs de retenue élastiques, des rondelles, des bagues et anneaux de fermeture et des circlips au cours d'opération d'assemblage; machines-outils pour usiner des rainures et des chanfreins dans des pièces en usinage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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