Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TELE COTE D'AZUR
Numéro de dépôt :
1556704
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/1999
Présentation de la marque TELE COTE D'AZUR
Déposée le 17 octobre 1989 par monsieur GEORGE Norbert Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TELE COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TELE COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556704.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELE COTE D'AZUR est expirée depuis le 17 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14