Déposée le 17 juin 2015 par monsieur GEORGE Max-Hervé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DUCHESSA DI PARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est monsieur GEORGE Max-Hervé domicilié(e) 15 Chemin du Pertuis-du-Sault - 2000 - NEUCHÂTEL - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque DUCHESSA DI PARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. GEORGE Max-Hervé - 15 Chemin du Pertuis-du-Sault - 2000 - NEUCHÂTEL - Suisse
AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Inscription le 6 novembre 2015 - Retrait partiel n°657545 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-06
Inscription le 2 décembre 2015 - Retrait partiel n°658769 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Poisson ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; en-cas à base de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; pâtes à gâteaux ; gâteaux ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisseries, levure et poudre pour faire lever, confiserie ; glaces comestibles ; miel, moutarde ; vinaigre ; sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; assaisonnements ; condiments ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; pizzas ; crèmes glacées ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques, à l'exception des bières, liqueurs ;
Services de vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web, de poisson, de fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits, de gelées, de confitures, de compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, de fromages, de boissons lactées où le lait prédomine, d'huiles et graisses comestibles ; services de vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web de café, de thé, de cacao, de boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao, de sucre, de riz, de pâtes alimentaires, de pâtes à gâteaux, de gâteaux, de tapioca et sagou, de céréales préparées pour l'alimentation de l'homme, de farines et préparations faites de céréales, de pain, de biscuits, de pâtisseries, de levure et poudre pour faire lever, de confiserie, de glaces comestibles, de miel, de moutarde, de vinaigre, de sirop de mélasses, de sauces (condiments), d'épices et aromates, d'assaisonnements, de condiments, de plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits, de pizzas et de crèmes glacées ; services de vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web de bières, d'eaux minérales et gazeuses et d'autres boissons sans alcool, de boissons à base de fruits et jus de fruits, de sirops et d'autres préparations pour faire des boissons, d'apéritifs sans alcool ; services de vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web de boissons alcooliques, à l'exception des bières, de liqueurs ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de cafés-restaurants ; services de traiteurs ; buvettes, restaurants à service rapide et permanent ; restaurants libre-service ; hôtels, hébergement temporaire.
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