Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORSICA SALAISONS
M. GEORGE MAX-HERVE

Numéro de dépôt :
3868136
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2021
CORSICA SALAISONS de GEORGE MAX-HERVE

Présentation de la marque CORSICA SALAISONS

Déposée le 19 octobre 2011 par monsieur GEORGE MAX-HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORSICA SALAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est monsieur GEORGE MAX-HERVE domicilié(e) 17 RUE DU GENERAL DELESTRAINT - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GEORGE MAX-HERVE domicilié(e) 17 RUE DU GENERAL DELESTRAINT - 75016 - PARIS - France.

La marque CORSICA SALAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORSICA SALAISONS est expirée depuis le 19 octobre 2021.


M. GEORGE MAX-HERVE - 17 RUE DU GENERAL DELESTRAINT - 75016 - PARIS - France


M. GEORGE MAX-HERVE - 17 RUE DU GENERAL DELESTRAINT - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

“ Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et legumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des clémentines) ; clémentines conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Clémentine de Corse ” ; gelées, confiture, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) ; huiles comestibles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Huile d'olive de Corse ou huile d'olive de Corse – Oliu di Corsica ” ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appélation d'origine protégée “ Brocciu Corse ou brucciu ” ; boissons lactées où le lait prédomine. ” ;

“ Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine conforme au cahier des charges de la demande de l'appellation d'origine protégéee “ farine de châtaigne corse – Farina castagnina corsa ”, préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Miel de Corse – Mele di corsica ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ” ;

“ Vins bénéficiant des appelations d'origine controlées “ muscat du Cap Corse ”, “ vin de Corse ”.