Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVAS
M. GEORGE François

Numéro de dépôt :
4085447
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/04/2024
SAVAS de GEORGE François

Présentation de la marque SAVAS

Déposée le 14 avril 2014 par monsieur GEORGE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est monsieur GEORGE François domicilié(e) GROMEL BEL AIR - 33910 - BONZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DELTA AVOCATS domicilié(e) 3 IMPASSE CAMILLE PELLETAN - 33150 - CENON - France.

La marque SAVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVAS est expirée depuis le 14 avril 2024.


M. GEORGE François - GROMEL BEL AIR - 33910 - BONZAC - France


SCP DELTA AVOCATS - 3 IMPASSE CAMILLE PELLETAN - 33150 - CENON - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Distribution (livraison de produits).