Déposée le 26 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOMENSURA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « MENSURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-22 du 2 juin 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOMENSURA domicilié(e) rue Louis Blériot, Forum d'Orvault “ Le Jorgan ” - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 270 355 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.
La marque MENSURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEOMENSURA, Société par Actions Simplifiée - rue Louis Blériot, Forum d'Orvault “ Le Jorgan ” - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 380270355
IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France
Inscription le 19 mars 2007 - Changement de dénomination n°450587 - Publication au BOPI 2007-03-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2016 n°2615998 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-19
Logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Logiciel dédié à la création de projets de terrassement et de projets d'infrastructure métrés. Logiciel de CAO (conception assistée par ordinateur) et de DAO (Dessin assisté par ordinateur) destiné à la conception et aux calculs de projets d'infrastructure. Logiciel de dessin assisté. Logiciel de modélisation numérique de terrain. Logiciel de topographie, de conception de routes et de carrefours giratoires. Logiciel de conception, de calcul et de dessin de projets de voirie urbaine. Logiciel de conception et de dimensionnement de réseaux hydrauliques. Logiciel de dessin et d'étude de réseaux enterrés. Logiciel de conception et de dessin de drainage. Logiciel de modélisation en trois dimensions.Expertises (travaux d'ingénieurs). Ingénierie. Installation de logiciels. Mise à jour de logiciels. Elaboration et conception de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateur. Programmation pour ordinateurs. Etude de projets techniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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