Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMATE BLEU
GEOMELEC, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1350783
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1996

Présentation de la marque AUTOMATE BLEU

Déposée le 15 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEOMELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOMATE BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEOMELEC domicilié(e) 1 Chemin du Bulloz, 74000 ANNECY-LE-VIEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque AUTOMATE BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMATE BLEU est expirée depuis le 15 avril 1996.

GEOMELEC a également déposé les autres marques suivantes : MODULE BLEU , BUS BLEU


GEOMELEC, société à responsabilité limitée - 1 Chemin du Bulloz, 74000 ANNECY-LE-VIEUX. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;dispositifs électriques ou électroniques analogiques ou logiques, cablés ou programmés;ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, dispositifs pour la transmission de données entre ordinateurs;supports d'enregistrement de programmes informatiques, logiciels, programmes pour ordinateurs ou microprocesseurs, logiciels et programmes pour ordinateurs ou micro-processeurs enregistrés sur tous supports optiques, électriques, électroniques, électromagnétiques; matériels de connexion optiques, opto-électroniques, électriques et électroniques.