AUTOCODE
Présentation de la marque AUTOCODE
Déposée le 1 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) GEOMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AUTOCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOCODE est expirée depuis le 1 avril 2013.
GEOMEDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37
Inscription le 10 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356834 - Publication au BOPI 2002-10-10
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2003 n°2240011 - Publication au BOPI 2003-03-26
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20