Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTOCODE
GEOMEDIA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93462706
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2013

Présentation de la marque AUTOCODE

Déposée le 1 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) GEOMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEOMEDIA domicilié(e) Immeuble "LA VIGIE" 20 quai Commandant Malbert,29200 BREST (dossier no 2240011) - 29200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 252 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2240011) - 88026 - France.

La marque AUTOCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOCODE est expirée depuis le 1 avril 2013.

GEOMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : COVADIS TOPOGRAPHIE ET INFRASTRUCTURE , EDICAD , TOPO INFRA TOPOGRAPHIE INFRASTRUCTURE , TERRA VISION 3D , AUTOSURF , GEO MEDIA , AUTOPISTE CONCEPTION ROUTIERE , GEORAIL powered by covadis , AUTOPISTE , Saphir +


GEOMEDIA, Société Anonyme - Immeuble "LA VIGIE" 20 quai Commandant Malbert,29200 BREST (dossier no 2240011) - 29200 - France - SIREN 350252318


Cabinet Michel POUPON - 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2240011) - 88026 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Inscription le 10 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356834 - Publication au BOPI 2002-10-10

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2003 n°2240011 - Publication au BOPI 2003-03-26

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

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