Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GEOMAP
/
C.G ROUTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.G ROUTES
GEOMAP

Numéro de dépôt :
92448132
Date de dépôt :
28/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2002

Présentation de la marque C.G ROUTES

Déposée le 28 décembre 1992 par GEOMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.G ROUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est GEOMAP, domicilié(e) 14 Passage Henri Murger, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEOMAP Philippe STEINMANN - France.

La marque C.G ROUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.G ROUTES est expirée depuis le 28 décembre 2002.

GEOMAP a également déposé les autres marques suivantes : CG URBA , ADE QUAT EXPERT , GEOMAP SYSTEMES INFORMATIQUES , GEOMAP , ADE QUAT SYSTEM


GEOMAP - 14 Passage Henri Murger, 73000 CHAMBERY - France


GEOMAP Philippe STEINMANN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Logiciel