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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEOMAP
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ADE QUAT SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADE QUAT SYSTEM
GEOMAP (SARL)

Numéro de dépôt :
94508740
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2004

Présentation de la marque ADE QUAT SYSTEM

Déposée le 25 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEOMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADE QUAT SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEOMAP domicilié(e) 14 Passage Henri Murger, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEOMAP Philippe STEINMANN - France.

La marque ADE QUAT SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADE QUAT SYSTEM est expirée depuis le 25 février 2004.

GEOMAP a également déposé les autres marques suivantes : CG URBA , ADE QUAT EXPERT , GEOMAP SYSTEMES INFORMATIQUES , C.G ROUTES , GEOMAP


GEOMAP (SARL) - 14 Passage Henri Murger, 73000 CHAMBERY - France


GEOMAP Philippe STEINMANN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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