Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ELECTIONS
GEOFFROY Marc

Numéro de dépôt :
3090286
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2011
FRANCE ELECTIONS de GEOFFROY Marc

Présentation de la marque FRANCE ELECTIONS

Déposée le 21 mars 2001 par GEOFFROY Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE ELECTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est GEOFFROY Marc, domicilié(e) 8 rue de Panama, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JANNIN - France.

La marque FRANCE ELECTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ELECTIONS est expirée depuis le 21 mars 2011.

GEOFFROY Marc a également déposé les autres marques suivantes : le karaoké du cinéma Doublage avec sous titres de films internationaux destinés aux particuliers. , DIFFUSIA , DELFY


GEOFFROY Marc - 8 rue de Panama, 75018 PARIS - France


CABINET JANNIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Supports d'enregistrement sonores et vidéo, disques acoustiques, magnétiques, disques laser, cédéroms, cassettes audio et vidéo, films, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, progiciels. Produits de l'imprimerie, publications, revues, magazines, posters, affiches, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, matériel pour l'écriture. Recherche dans les domaines politique, historique, géographique, scientifique ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, services de reporters, filmage sur bande video, montage de bandes sonores et video ; gestion de lieux d'exposition, élaboration (conception) de logiciels, notamment dans les domaines politique, historique, géographique, scientifique, programmation pour ordinateurs ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conception, hébergement, mise en place de sites sur Internet, services d'imprimerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.