Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Enovasense
M. Geoffrey Bruno, Agissant pour le compte de la société "Enovasense SAS" en cours de formation
M. Jean Inard-Charvin, Agissant pour le compte de la société "Enovasense SAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3964601
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2022
Enovasense de Geoffrey Bruno

Présentation de la marque Enovasense

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2012 par monsieur Geoffrey Bruno et monsieur Jean Inard-Charvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Enovasense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur Geoffrey Bruno domicilié(e) 18 rue Cépré - 75015 - Paris - France et monsieur Jean Inard-Charvin domicilié(e) 24 rue des Patriarches - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Geoffrey Bruno domicilié(e) 18 rue Cépré - 75015 - Paris - France.

La marque Enovasense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Enovasense est expirée depuis le 28 novembre 2022.


M. Geoffrey Bruno, Agissant pour le compte de la société "Enovasense SAS" en cours de formation - 18 rue Cépré - 75015 - Paris - France

M. Jean Inard-Charvin, Agissant pour le compte de la société "Enovasense SAS" en cours de formation - 24 rue des Patriarches - 75005 - Paris - France


M. Geoffrey Bruno - 18 rue Cépré - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.