Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXCEL
Geofabrics Australasia Pty Ltd, Société de droit australien

Numéro de dépôt :
4028034
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/08/2023
TEXCEL de Geofabrics Australasia Pty Ltd

Présentation de la marque TEXCEL

Déposée le 23 août 2013 par la société étrangère Geofabrics Australasia Pty Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TEXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la société étrangère Geofabrics Australasia Pty Ltd domicilié(e) 83-93 Canterbury Road BRAESIDE - 3195 - VICTORIA - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque TEXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXCEL est expirée depuis le 23 août 2023.


Geofabrics Australasia Pty Ltd, Société de droit australien - 83-93 Canterbury Road BRAESIDE - 3195 - VICTORIA - Australie


REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 11 mars 2014 - Retrait partiel n°620073 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et conduites flexibles non métalliques ; tampons absorbants pour l'emballage et tampons absorbants ; tissus pour l'isolation ; tissus textiles laminés pour l'isolation ; matières polymériques non tissées sous forme de tissus ; matières polymériques tissées sous forme de tissus ; tissus tissés pour l'isolation ; articles textiles matelassés pour l'isolation ; tampons absorbants et tissus régulateurs de déversement ; membranes filtrantes en matière plastique ; matière filtrante en feuille composée de matières polymériques ; tampons synthétiques pour la filtration dans les filtres ; matières filtrant l'air et la poussière ; housses de protection en matières fibreuses ; housses plastiques pour la protection des composants mécaniques ou structurels ; housses de protection en caoutchouc ; membranes imperméables à base de polymères ; tapis anti-repousse ; tissus couvrants contre le gel et tapis de protection contre le gel ; textiles en polyester, polypropylène et autre fibre synthétique dans cette classe ; les produits précités ne relevant pas du domaine de l'acoustique ;

Matériaux non métalliques de construction, drainage et filtration ; tissus polymériques pour la construction ; textiles en polyester, polypropylène et autre fibre synthétique pour la construction ; géotextiles ; tissus pour l'ingénierie civile et la construction, incluant la construction de routes, rails et chaussées ; tissus pour la stabilisation des sols, le contrôle de l'érosion et le drainage ; tissus, tapis et feuilles pour le contrôle de l'érosion ; tapis filtrants à base de géotextile pour la construction, la protection des côtes et la protection des immeubles ; sacs et tubes en matières géotextiles pour la protection du littoral et la stabilisation des berges des rivières ; barrières géosynthétiques anti-inondation ; matières géosynthétiques pour l'imperméabilisation ; membranes imperméabilisées utilisées comme revêtements au sol pour lacs, étangs et décharges ; tissus de renfort imperméabilisants ; bandes imperméabilisées ; matières composites non métalliques à base de tissus non tissés pour la construction ; matières composites non métalliques à base de tissus tissés pour la construction ; tissus non tissés pour le drainage des sols, la protection des sols et la stabilisation des sols ; textiles tissés non métalliques pour la stabilisation des sols ; filets de renfort à base de fibres textiles pour la construction ; protections contre les termites ; tissus anti-racines ; géotextiles non tissés à base de fibres agrafées pour l'ingénierie civile comprenant la construction des routes, la constructions des rails, la construction des chaussées, les décharges et les applications minières incluant les barrages de résidus miniers ; les produits précités ne relevant pas du domaine de l'acoustique ;

Textiles et produits textiles non compris dans d'autres classes ; tissus avec revêtement ; tissus pour la fabrication de chaussures, vêtements et sacs ; doublures en tissu pour vêtements, chaussures et chapellerie ; tissu sous forme de produits en matières textiles en rouleaux ; tissus à usage industriel ; tissus fabriqués à base de fils synthétiques ; tissus fibreux pour l'isolation ; tissus horticoles ; tissus anti-racines ; tissus industriels ; tissus laminés ; tissus doublés ; tissus non tissés à base de fibres synthétiques ; tissus perméables à la vapeur ; tissus résistants à l'eau ; tissus imperméables ; matières filtrantes en textiles ; matières textiles non tissées résistantes aux chocs ; tissus pour le ménage ; doublures (textiles) ; matières pour la filtration (textiles) ; textiles non tissés ; textiles à base de polyester, polypropylène et autre fibre synthétique ; tissus de renfort (textile) ; matières textiles filtrantes ; matière textile ; tissus textiles ; textiles ; textiles pour l'ameublement ; textiles faits de matières synthétiques ; fibres filtrantes (textile) ; filtres faits de matières textiles ; matières textiles filtrantes ; pares-poussière ; housses en tissu ; housses d'ameublement ; housses de matelas ; housses résistant aux intempéries pour la protection des meubles en extérieur ; tissus pour l'emballage des câbles électriques ; tissus pour sous-tapis ; tissus pour dossiers de tapis ; les produits précités ne relevant pas du domaine de l'acoustique.