Déposée le 12 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEODEMIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « GEODEMIA Piscine en Kit »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEODEMIA domicilié(e) 3, rue du Tramway,85500 LES HERBIERS - 85500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 826 009 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES SJOA domicilié(e) 8, rue Linné, BP 78401,44184 NANTES Cedex 4 - 44184 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEODEMIA Piscine en Kit est expirée depuis le 12 mai 2016.
GEODEMIA a également déposé les autres marques suivantes : GEODEMIA
SARL GEODEMIA - 3, rue du Tramway,85500 LES HERBIERS - 85500 - France - SIREN 488826009
AVOCATS ASSOCIES SJOA - 8, rue Linné, BP 78401,44184 NANTES Cedex 4 - 44184 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24
Bassins de piscines métalliques, escaliers de piscines métalliques, plongeoirs de piscines métalliques, clôtures métalliques pour piscines.Instruments d'alarmes pour piscines appartenant à des particuliers.Parties d'installations domestiques, à savoir : filtres pour piscines, appareils à filtrer l'eau des piscines, appareils d'éclairage à savoir projecteurs de piscines.Bassins de piscines non métalliques, escaliers de piscines non métalliques, panneaux modulaires non métalliques destinés à la construction de piscines pour les particuliers, plongeoirs non métalliques, clôtures non piscines pour les piscines.Bâches textiles destinées à couvrir les piscines.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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