Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOURSOLVER
GEOCONCEPT, SAS

Numéro de dépôt :
4286207
Date de dépôt :
07/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2026
TOURSOLVER de GEOCONCEPT

Présentation de la marque TOURSOLVER

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOCONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOURSOLVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOCONCEPT domicilié(e) 52 avenue Aristide Briand - 92220 - Bagneux - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 424 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FWPA, M. Bertrand Warusfel domicilié(e) 15 BOULEVARD du Palais - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TOURSOLVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286207.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURSOLVER arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

GEOCONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : GEOCONCEPT , TOURSOLVER , GeocOder , GEOPTIMIZATION , Geoconcept , GEO STATTION , GEOSCHEDULING SUITE , OPTI-TIME , GEO-CONCEPT , GC GéoConcept


GEOCONCEPT, SAS - 52 avenue Aristide Briand - 92220 - Bagneux - France - SIREN 378424477


Cabinet FWPA, M. Bertrand Warusfel - 15 BOULEVARD du Palais - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Support d'enregistrement magnétique, disque compact (audio et vidéo), logiciel, cd-rom, programme d'ordinateur enregistré, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie, papiers, cartons (bruts, mi-ouvrés pour la papeterie et l'imprimerie), livre, revue, journaux, photographie, cliché, cartes postales, imprimés, manuels ;

Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateur, services de messagerie électronique par réseau informatique, services de transmission et de communication d'information par télématique ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Service de taxis.