Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEOCONCEPT
GEOCONCEPT, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3942762
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2022
GEOCONCEPT de GEOCONCEPT

Présentation de la marque GEOCONCEPT

Déposée le 30 août 2012 par la Société Anonyme (SA) GEOCONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEOCONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEOCONCEPT domicilié(e) 52 avenue Aristide Briand - 92220 - BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 424 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FWPA, Avocats à la Cour domicilié(e) 15 boulevard du palais - 75004 - PARIS - France.

La marque GEOCONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942762.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOCONCEPT est expirée depuis le 30 août 2022.

GEOCONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : TOURSOLVER , GeocOder , GEOPTIMIZATION , Geoconcept , GEO STATTION , TOURSOLVER , GEOSCHEDULING SUITE , OPTI-TIME , GEO-CONCEPT , GC GéoConcept


GEOCONCEPT, SA à conseil d'administration - 52 avenue Aristide Briand - 92220 - BAGNEUX - France - SIREN 378424477


FWPA, Avocats à la Cour - 15 boulevard du palais - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Logiciels d'information géographique dit SIG (Système d'Information Géographique) ; programmes d'ordinateurs enregistrés permettant de créer, stocker, gérer visualiser, transmettre, reproduire et utiliser une base de données cartographiques ; leurs supports d'enregistrement sous toutes leurs formes, à savoir optique, électronique et/ou audionumérique sous forme notamment de disques, disques durs, disques compacts y compris à lecture seule (Cédéroms) et/ou interactifs (CDI), disquettes, cassettes, cartouches, cartes, clés dites USB, vidéodisques ; appareils et instruments d'enseignement et de formation ;

Services de formation et d'enseignement notamment dans le domaine informatique ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, stages notamment à vocation professionnelle ; organisation d'expositions et d'autres manifestations à but culturel ou éducatif ; tous ces services se rapportant exclusivement aux logiciels d'information géographique dit SIG (Système d'Information Géographique) ;

Conception, développement (mise au point), mise à jour, duplication, production, installation de programme informatiques, de logiciels d'information géographique dit SIG (Système d'Information Géographique) ; consultation et assistance technique (informations) dans le domaine informatique et/ou de la cartographie ; ingénierie dont informatique ; reconstitution de bases de données ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; fourniture de moteurs de recherches pour l'Internet ; location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; tous ces services se rapportant exclusivement aux logiciels d'information géographique dit SIG (Système d'Information Géographique).