Déposée le 23 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOCONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Geoconcept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-05 du 30 janvier 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOCONCEPT domicilié(e) 152/160 avenue Aristide Briand - 92220 - BAGNEUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FWPA, Mme PASQUIER Marie domicilié(e) 18 rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France.
La marque Geoconcept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEOCONCEPT, SAS - 152/160 avenue Aristide Briand - 92220 - BAGNEUX - France
SELARL FWPA, Mme PASQUIER Marie - 18 rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Inscription le 24 février 2010 - Retrait partiel n°517401 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2018 n°2701402 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-23
Errata sur les renouvellements - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29
Logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés permettant de créer, stocker, gérer visualiser, transmettre, reproduire et utiliser une base de données cartographiques ; leurs supports d'enregistrement sous toutes leurs formes, à savoir optique, électronique et/ou audionumérique sous forme notamment de disques, disques durs, disques compacts y compris à lecture seule (Cédéroms) et/ou interactifs (CDI), disquettes, cassettes, cartouches, cartes, clés dites USB, vidéodisques ; ordinateurs et périphériques notamment scanneurs (explorateurs informatiques), appareils et instruments d'enseignement, de formation.
Papier, carton et produits en ces matières à savoir affiches, cartes de visite, cartes postales, cartes de souhaits, dessins, diagrammes, matériels d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), plans ; imprimés et produits de l'imprimerie à savoir livres, revues, périodiques, annuaires, guides, catalogues, manuels, notices techniques, plans, calendriers ; documents comprenant des programmes d'ordinateurs, des logiciels, notamment sous la forme de listages et bandes papier, de microfiches ; clichés ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; images ; tous ces produits se rapportant exclusivement aux logiciels d'information géographique dit SIG (Système d'Information Géographique).
Services de publicité y compris dans le domaine de l'informatique et de la cartographie ; conseils et expertises en affaires notamment concernant l'informatique et la cartographie ; diffusion d'annonces et d'encarts publicitaires ; distribution de prospectus et échantillons ; reproduction de documents ; tous services informatiques à savoir conception et gestion de fichiers, saisie et traitement de données (à savoir saisie, recueil, systématisation de données), travaux statistiques, étude de marché ; analyse de données assistée par ordinateur ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Services de formation et d'enseignement notamment dans le domaine informatique ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, stages notamment à vocation professionnelle ; organisation d'expositions et d'autres manifestations à but culturel ou éducatif ; clubs d'utilisateurs (éducation) ; publication électronique de périodiques en ligne ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; tous ces services se rapportant exclusivement aux logiciels d'information géographique dit SIG (Système d'Information Géographique).
Conception, développement (mise au point), mise à jour, duplication, production, installation de programmes informatiques, de logiciels d'information géographique dit SIG (Système d'Information Géographique) ; consultation et assistance technique (informations) dans le domaine informatique et/ou de la cartographie ; ingénierie dont informatique ; reconstitution de bases de données ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; fourniture de moteurs de recherches pour l'Internet ; location de logiciels ; programmation pour ordinateur.
Concession de licences de logiciels (services juridiques) ; gérance de droits d'auteur ; concession de licences de propriété intellectuelle ; enregistrement de noms de domaine (services juridiques).
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