Déposée le 27 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOCONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « GeocOder » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-48 du 1 décembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOCONCEPT domicilié(e) 52 avenue Aristide Briand - 92220 - BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 424 477 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FWPA, Mme PASQUIER Marie domicilié(e) 15 BOULEVARD du Palais - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque GeocOder a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459499.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEOCONCEPT, société par actions simplifiée - 52 avenue Aristide Briand - 92220 - BAGNEUX - France - SIREN 378424477
Cabinet FWPA, Mme PASQUIER Marie - 15 BOULEVARD du Palais - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Inscription le 1 février 2010 - Transmission totale de propriété n°514906 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Inscription le 13 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647437 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2016 n°2630004 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-12
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
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