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Marques déposées par l'association loi 1901 GEOCOM
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CAILLOU-SURPRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAILLOU-SURPRISE
Association GEOCOM Association loi 1901

Numéro de dépôt :
94526671
Date de dépôt :
21/06/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2004

Présentation de la marque CAILLOU-SURPRISE

Déposée le 21 juin 1994 par l'association loi 1901 GEOCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAILLOU-SURPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 GEOCOM domicilié(e) Saint Benoit, 04000 Digne Les Bains - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 204 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association GEOCOM Centre de Géologie - France.

La marque CAILLOU-SURPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAILLOU-SURPRISE est expirée depuis le 21 juin 2004.

GEOCOM a également déposé les autres marques suivantes : MOUV'BOX


Association GEOCOM Association loi 1901 - Saint Benoit, 04000 Digne Les Bains - France - SIREN 342204104


Association GEOCOM Centre de Géologie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

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