Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZSCAN
GEOCARTA, SA

Numéro de dépôt :
3837675
Date de dépôt :
07/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2021
ZSCAN de GEOCARTA

Présentation de la marque ZSCAN

Déposée le 7 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) GEOCARTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEOCARTA domicilié(e) 5 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 384 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEOCARTA domicilié(e) 5 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France.

La marque ZSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZSCAN est expirée depuis le 7 juin 2021.

GEOCARTA a également déposé les autres marques suivantes : GEOCARTA , GC SERVER , GEOCARTA , GC ARCHEO , GC MAP


GEOCARTA, SA - 5 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France - SIREN 439384710


GEOCARTA - 5 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils géophysiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; construction navale ; aménagement de lotissements et de zones d'aménagement concertées (viabilisation de terrains constructibles), démolition et réhabilitation (réparation, aménagement) de constructions, supervision (direction) de travaux de démolition, de réhabilitation, de construction immobilières, assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'ouvrage sur des programmes de réhabilitation et de constructions immobilières, travaux de construction en vue de l'aménagement de terrains (voirie, égouts, adductions, espaces publics, espaces verts, espaces de promenade, espaces de loisirs) géophysique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services hospitaliers ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.