Déposée le 26 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOCAPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ACTISOLAIRE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOCAPT domicilié(e) RD 12,69360 SEREZIN DU RHÔNE - 69360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 676 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEOCAPT domicilié(e) RD 12,69360 SEREZIN DU RHÔNE - 69360 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEOCAPT SAS - RD 12,69360 SEREZIN DU RHÔNE - 69360 - France - SIREN 321676249
GEOCAPT - RD 12,69360 SEREZIN DU RHÔNE - 69360 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Installation, entretien et réparation de machines.
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