Déposée par voie électronique le 19 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEOCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GEOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEOCAL domicilié(e) 154 rue Auguste Bénébig, Magenta - BP 16831 - 98804 - NOUMEA CEDEX NOUVELLE-CALEDONIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEOCAL, M. YANNICK MORGHATI domicilié(e) 154 rue Auguste Bénébig, Magenta - BP 16831 - 98804 - NOUMEA CEDEX NOUVELLE-CALEDONIE - France.
La marque GEOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEOCAL, SARL - 154 rue Auguste Bénébig, Magenta - BP 16831 - 98804 - NOUMEA CEDEX NOUVELLE-CALEDONIE - France
GEOCAL, M. YANNICK MORGHATI - 154 rue Auguste Bénébig, Magenta - BP 16831 - 98804 - NOUMEA CEDEX NOUVELLE-CALEDONIE - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Appareils de télécommunications ; dispositif de transmission électronique mobile ou portable avec récepteur GPS et GSM utilisés pour la localisation par des moyens de communication ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Services de télécommunications ; services de communication, y compris services de localisation par satellite et GSM, de messagerie électronique, services de transmission de données et de transmetteurs mobiles par spectre de radiofréquence électromagnétique, GSM et communications satellite.
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