Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GENY DE FLAMMERECOURT Olivier
/
DOMAINE GENY DE FLAMMERECOURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GENY DE FLAMMERECOURT
GENY DE FLAMMERECOURT Olivier

Numéro de dépôt :
94525755
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/06/2004

Présentation de la marque DOMAINE GENY DE FLAMMERECOURT

Déposée le 16 juin 1994 par GENY DE FLAMMERECOURT Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE GENY DE FLAMMERECOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est GENY DE FLAMMERECOURT Olivier, domicilié(e) Le Petit Péron, 69220 LANCIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geny de Flammerecourt Olivier - France.

La marque DOMAINE GENY DE FLAMMERECOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GENY DE FLAMMERECOURT est expirée depuis le 16 juin 2004.


GENY DE FLAMMERECOURT Olivier - Le Petit Péron, 69220 LANCIE - France


Geny de Flammerecourt Olivier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Morgon, Beaujolais Villages, Beaujolais, Morgon "COTE DU PY" provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE GENY DE FLAMMERECOURT"