Déposée le 31 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) geNum
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « GEN ETHICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) geNum domicilié(e) "Le TRIANGLE" 26, Allée J. Milhau, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 888 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, geNum sarl - France.
La marque GEN ETHICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEN ETHICS est expirée depuis le 31 janvier 2002.
geNum a également déposé les autres marques suivantes : PRYON
geNum sarl - "Le TRIANGLE" 26, Allée J. Milhau, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 383888575
geNum sarl - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Produits Biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire Produits Pharmaceutiques et bio-technologiques à usage pharmaceutique Semences, graines, plantes transgéniques Toutes prestations de recherche / développement liées au génie génétique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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