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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENTY
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CAVES DE LA FALAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DE LA FALAISE
GENTY - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1630318
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2000

Présentation de la marque CAVES DE LA FALAISE

Déposée le 23 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GENTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVES DE LA FALAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENTY domicilié(e) 17 avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque CAVES DE LA FALAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES DE LA FALAISE est expirée depuis le 23 novembre 2000.

GENTY a également déposé les autres marques suivantes : GENTYPRIX , (Marque figurative) , BIACTIF , EXTREM DE GENTY , (Marque figurative) , GELTY , SIMONE GENTY , GENTY VIS TA VIE , GENTY , CROUSTI


GENTY - Société Anonyme - 17 avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169215 - Publication au BOPI 1994-02-10

Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169154 - Publication au BOPI 1994-02-10

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