Déposée le 21 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) GENTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENTY domicilié(e) 17 avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.
La marque BIACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENTY, Société Anonyme - 17 avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE - France
Cabinet GERMAIN MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169215 - Publication au BOPI 1994-02-10
Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169154 - Publication au BOPI 1994-02-10
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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