Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOHAP
M. Genty Swann
M. Guiot Pascal

Numéro de dépôt :
3916238
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
26/04/2022
SOHAP de Genty Swann

Présentation de la marque SOHAP

Déposée le 26 avril 2012 par monsieur Genty Swann et monsieur Guiot Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SOHAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Les déposants sont monsieur Genty Swann domicilié(e) Le Bresse C, Avenue San Filiu de Guixols, la Petite Ardoise - 26300 - BOURG DE PEAGE - France et monsieur Guiot Pascal domicilié(e) 5 b Clos des Lavanda - 83470 - ST MAXIMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Genty DOMINIQUE domicilié(e) RUE DE L'HORLOGE, Bâtiment 2 - 26700 - PIERRELATTE - France.

La marque SOHAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOHAP est expirée depuis le 26 avril 2022.

Genty Swann a également déposé les autres marques suivantes : PHILANTROCOEUR , PHILANTROC , (Marque figurative) , TROCKY


M. Genty Swann - Le Bresse C, Avenue San Filiu de Guixols, la Petite Ardoise - 26300 - BOURG DE PEAGE - France

M. Guiot Pascal - 5 b Clos des Lavanda - 83470 - ST MAXIMIN - France


M. Genty DOMINIQUE - RUE DE L'HORLOGE, Bâtiment 2 - 26700 - PIERRELATTE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Promotion des ventes de produits et services pour des tiers via des réseaux informatiques et de communication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; facturation ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de marketing, de publicité services d'études de marché ; services de facilitation d'échange et de vente de produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; services de magasins de vente au détail en ligne incluant la livraison de médias numériques ; services de bienfaisance à savoir sensibilisation du public aux activités caritatives, philanthropiques, bénévoles, parrainage de projets humanitaires, activités de service public et communautaire et activités humanitaires (publicité) ; organisation de concours à but commercial dans le cadre de programmes de récompenses visant à reconnaître, à récompenser et encourager les individus et les groupes qui se livrent à l'auto-amélioration, l'épanouissement personnel, aux activités caritatives, philanthropiques, bénévoles, aux activités de service public et communautaire et aux activités humanitaires et au partage des produits issus d'un travail de création, à savoir organisation de concours à but commercial ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ; systématisation de données dans un fichier central ; mise à disposition de modèles de mises en pages à buts publicitaires ; affichage ; agences d'information commerciales ; conseils en publicité, communication (publicité), en marketing (publicité), medias (publicité) et multimédia ; services de promotions des ventes pour des tiers. Services d'informations d'affaires. Fournitures de places de marché en ligne pour vendeurs et acheteurs de produits et services à savoir présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail informations aux consommateurs concernant l'evaluation et les cotes des produits et services de vendeurs, la valeur et les prix des produits de vendeurs, les performances des acheteurs et vendeurs, la livraison et l'expérience globale y relative impliquant la gestion d'un fichier consultable en ligne par les membres acheteurs et vendeurs et favorisant une fonctionnalité qualitative, quantitative du site Internet ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et opérations promotionnelles, commerciales et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle à savoir service d'un club de clients ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; collectes de bienfaisance ; affacturage ; opérations de compensation ; services de traitement de transactions financières, notamment compensation et réconciliation des transactions financières par réseaux informatiques et de communication ; traitement électronique et transmission de données de paiement de factures pour les utilisateurs de réseaux informatiques et de communication ; services de transfert électronique de fonds ; services de paiement de factures ; services d'échanges financiers, à savoir fourniture de monnaie virtuelle pour l'utilisation par les membres d'une communauté en ligne, via des réseaux informatiques et de communication ;

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; radiodiffusion ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; information en matière de télécommunications ; services de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet et services d'affichage électronique ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ; exploitation d'un site Internet contenant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux, le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet, services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données et d'informations ; services de radiomessagerie ; fourniture d'un tableau d'affichage en ligne, interactif, pour la transmission de messages parmi les utilisateurs d'ordinateurs concernant des passe-temps, des objets à collectionner, le commerce, le don, le troc (traditionnel), l'échange, la récupération, la vente, le troc éthique de produits et services via un réseau mondial de communications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à une base de donnée d'évaluation explorable en ligne pour acheteurs, vendeurs pratiquant le don, le troc, l'échange, la récupération, la vente, le parrainage de projet humanitaire impliquant la gestion d'un fichier consultable en ligne par les membres acheteurs et vendeurs permettant en temps et en heure de visualiser la fonctionnalité qualitative, quantitative du site Internet.

Création d'une base de données d'évaluation explorable en ligne pour acheteurs, vendeurs pratiquant le don, le troc, l'échange, la récupération, la vente, le parrainage de projets humanitaires.