Déposée le 15 septembre 2013 par monsieur GENTY Swann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est monsieur GENTY Swann domicilié(e) Le Bresse C, Avenue San Filiu de Guixols - 26300 - BOURG DE PEAGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GENTY Swann domicilié(e) Le Bresse C, Avenue San Filiu de Guixols - 26300 - BOURG DE PEAGE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032344.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. GENTY Swann - Le Bresse C, Avenue San Filiu de Guixols - 26300 - BOURG DE PEAGE - France
M. GENTY Swann - Le Bresse C, Avenue San Filiu de Guixols - 26300 - BOURG DE PEAGE - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Logiciels (programmes enregistrés). Outils de développement à savoir logiciels ; logiciels destinés à être utilisés en tant qu'interface de programmation pour logiciels (IPL) ; interfaces de programmation pour logiciels (IPL) facilitant les services en ligne de réseaux sociaux, la construction d'applications de réseaux sociaux et permettant la récupération, le téléchargement montant, le téléchargement descendant, l'accès et la gestion des données ; logiciels permettant le téléchargement montant ; le téléchargement descendant, l'accès, la mise en ligne, le marquage, la création et la mise à jour de sites Internet personnels (blog), le visionnage en ligne en temps réel (streaming), la création de liens Internet, le partage et autres fournitures de médias électroniques ou d'informations par ordinateur et réseaux de communication. Publication électroniques téléchargeables ;
Informations commerciales à propos des services des réseaux sociaux dans le domaine du développement personnel, à savoir l'auto-amélioration personnel, activités caritatives, philantthropiques, bénévoles, actvités de service public et communautaires et activités humanitaires ; fourniture d'accès à un forum de discussion sur Internet à savoir services sociaux en ligne de mise en réseaux ;
Informations financières à propos des services de réseaux sociaux dans le domaine du développement personnel à savoir l'auto-amélioration, l'épanouissement personnel, activités caritatives, philanthropiques, bénévoles, activités de service public et communautaire, et activités humanitaires ;
Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; radiodiffusion ; émissions ; télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; information en matière de télécommunications ; services de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet et services d'affichage électronique ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation ; d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager les dites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données et d'informations ; services de radiomessagerie ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un tableau d'affichage en ligne, interactif, pour la transmission de messages parmi les utilisateurs d'ordinateurs concernant des passe-temps, des objets à collectionner, le commerce, le don, le troc, l'échange, la récupération, la vente de produits et services via un réseau mondial de communications.
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