Dom Alliance reseau d'agences outremer
Présentation de la marque Dom Alliance reseau d'agences outremer
Déposée le 15 décembre 1998 par GENTY Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Dom Alliance reseau d'agences outremer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Dom Alliance reseau d'agences outremer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dom Alliance reseau d'agences outremer est expirée depuis le 15 décembre 2008.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04