DOMAINE DES AUBEPINES
Présentation de la marque DOMAINE DES AUBEPINES
Déposée le 19 octobre 1994 par GENTY Gerard et Bibet Juliette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES AUBEPINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES AUBEPINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES AUBEPINES est expirée depuis le 19 octobre 2024.
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2004 n°2274820 - Publication au BOPI 2004-10-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Renouvellement sans limitation le 9 février 2015 n°2578289 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-09