Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SGPF
Numéro de dépôt :
952632
Date de dépôt :
05/04/1976
Lieu de dépôt :
Lons-le-Saunier
Présentation de la marque SGPF
Déposée le 5 avril 1976 par Gentil Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lons-le-Saunier), la marque française « SGPF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SGPF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SGPF est expirée depuis le 5 avril 1986.
Gentil Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510