Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTINE'S
GENTIL Guy
PARRY Jean-Dominique
BILET Jacques-Noël

Numéro de dépôt :
93489523
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque TARTINE'S

Déposée le 26 octobre 1993 par GENTIL Guy, PARRY Jean-Dominique, BILET Jacques-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTINE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Les déposants sont GENTIL Guy, domicilié(e) 29, rue Alexandre Dumas, 78370 PLAISIR - France, PARRY Jean-Dominique, domicilié(e) 10, rue Léon Menu, 94360 BRY SUR MARNE - France, BILET Jacques-Noël, domicilié(e) 6, avenue Saint Honoré d'Eylau, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy GENTIL - France.

La marque TARTINE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTINE'S est expirée depuis le 26 octobre 2003.

GENTIL Guy a également déposé les autres marques suivantes : TARTISALON , TARTINE EXPRESS , TARTI GLOU GLOU , TARTI MIAM MIAM , SALON DE LA TARTINE , ALLO TARTINE , PASSEPORT EMPLOI PREVOYANCE


GENTIL Guy - 29, rue Alexandre Dumas, 78370 PLAISIR - France

PARRY Jean-Dominique - 10, rue Léon Menu, 94360 BRY SUR MARNE - France

BILET Jacques-Noël - 6, avenue Saint Honoré d'Eylau, 75116 PARIS - France


Monsieur Guy GENTIL - France


Inscription le 24 août 1998 - Rejet partiel n°260691 - Publication au BOPI 1998-08-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, et articles de de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël. Edition de livres, de revues, prêts de livres, dressage d'animaux, production de spectacles, de films, agence pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.