Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSSICA
GENTHON Joseph Pierre

Numéro de dépôt :
1558195
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
VIENNE
Date d'expiration :
25/10/1999

Présentation de la marque OSSICA

Déposée le 25 octobre 1989 par GENTHON Joseph Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « OSSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENTHON Joseph Pierre, domicilié(e) "Le Moulin", 38550 CHEYSSIEU - France.

La marque OSSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSSICA est expirée depuis le 25 octobre 1999.

GENTHON Joseph Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TP 34 , OVODOR , OVODOR , PROFERTIL , HOMEOMIX , DRENAL , SOLIDOEUF , MIEUCOLAIT , LACTO-CELL , ANI PAX


GENTHON Joseph Pierre - "Le Moulin", 38550 CHEYSSIEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt