Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LACTONET
GENTHON Joseph Pierre

Numéro de dépôt :
94537730
Date de dépôt :
22/09/1994
Lieu de dépôt :
VIENNE
Date d'expiration :
22/09/2004

Présentation de la marque LACTONET

Déposée le 22 septembre 1994 par GENTHON Joseph Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « LACTONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est GENTHON Joseph Pierre, domicilié(e) Le Moulin, 38550 CHEYSSIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENTHON Joseph Pierre - France.

La marque LACTONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACTONET est expirée depuis le 22 septembre 2004.

GENTHON Joseph Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TP 34 , OVODOR , OVODOR , PROFERTIL , HOMEOMIX , OSSICA , DRENAL , SOLIDOEUF , MIEUCOLAIT , LACTO-CELL


GENTHON Joseph Pierre - Le Moulin, 38550 CHEYSSIEU - France


GENTHON Joseph Pierre - France


Inscription le 12 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353740 - Publication au BOPI 2002-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt