Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FARINE DE PAPY
Numéro de dépôt :
1699705
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
VIENNE
Date d'expiration :
07/01/2001
Présentation de la marque FARINE DE PAPY
Déposée le 7 janvier 1991 par GENTHON Joseph Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « FARINE DE PAPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FARINE DE PAPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARINE DE PAPY est expirée depuis le 7 janvier 2001.
GENTHON Joseph Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12