Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L - SILENSOR - G
GENTHON Charles
LOUVAT Bernard

Numéro de dépôt :
95573619
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
23/05/2005

Présentation de la marque L - SILENSOR - G

Déposée le 23 mai 1995 par GENTHON Charles et LOUVAT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « L - SILENSOR - G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Les déposants sont GENTHON Charles, domicilié(e) Les percivaux, 26140 ANNEYRON - France et LOUVAT Bernard, domicilié(e) Le Rousset, 38500 VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENTHON Charles - France.

La marque L - SILENSOR - G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L - SILENSOR - G est expirée depuis le 23 mai 2005.


GENTHON Charles - Les percivaux, 26140 ANNEYRON - France

LOUVAT Bernard - Le Rousset, 38500 VOIRON - France


GENTHON Charles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Arme à feu