Marque expirée - Marque en non vigueur
S & C wear
Numéro de dépôt :
3679813
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2019
Présentation de la marque S & C wear
Déposée le 28 septembre 2009 par Genteuil Miguël et Hospice Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S & C wear »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S & C wear est expirée depuis le 28 septembre 2019.
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21