Marque expirée - Marque en non vigueur

S & C wear
Genteuil Miguël
Hospice Thomas

Numéro de dépôt :
3679813
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2019
S & C wear de Genteuil Miguël

Présentation de la marque S & C wear

Déposée le 28 septembre 2009 par Genteuil Miguël et Hospice Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S & C wear »

Les déposants sont Genteuil Miguël domicilié(e) Quartier Morne-acajou - 97240 - FRANÇOIS - France et Hospice Thomas domicilié(e) Quartier Morne-acajou - 97240 - FRANÇOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOSPICE Thomas domicilié(e) Quartier Morne-acajou - 97240 - FRANCOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S & C wear est expirée depuis le 28 septembre 2019.


Genteuil Miguël - Quartier Morne-acajou - 97240 - FRANÇOIS - France

Hospice Thomas - Quartier Morne-acajou - 97240 - FRANÇOIS - France


HOSPICE Thomas - Quartier Morne-acajou - 97240 - FRANCOIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.