Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLBRAND
GENT COAL COMPANY N.V. IMSAKKERLAAN, No 4 - 9000 GENT BELGIE., société anonyme de droit belge.

Numéro de dépôt :
1216817
Date de dépôt :
11/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/1992

Présentation de la marque SOLBRAND

Déposée le 11 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) GENT COAL COMPANY N.V. IMSAKKERLAAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLBRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENT COAL COMPANY N.V. IMSAKKERLAAN - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre LOYER. - France.

La marque SOLBRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLBRAND est expirée depuis le 11 juin 1992.

GENT COAL COMPANY N.V. IMSAKKERLAAN a également déposé les autres marques suivantes : SOLFLAM , GRIL-O-FLAM


GENT COAL COMPANY N.V. IMSAKKERLAAN, No 4 - 9000 GENT BELGIE., société anonyme de droit belge. - Belgique


Cabinet Pierre LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Combustibles.