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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GenSun
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GenWind
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GenWind
GenSun, SAS

Numéro de dépôt :
3916171
Date de dépôt :
25/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GenWind de GenSun

Présentation de la marque GenWind

Déposée le 25 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GenSun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GenWind »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GenSun domicilié(e) 1025 rue Henri Becquerel, Parc Club du Millénaire no 11 - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 645 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F.L, Me Corinne LEENHARDT-VIRFOLET domicilié(e) 1 RUE D'ALBISSON - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque GenWind est expirée depuis le 25 avril 2022.


GenSun, SAS - 1025 rue Henri Becquerel, Parc Club du Millénaire no 11 - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 498645019


CABINET F.L, Me Corinne LEENHARDT-VIRFOLET - 1 RUE D'ALBISSON - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602766 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

– ingénierie, étude et conseil en matière d'économie d'énergie.

– étude de projets techniques, construction “ clefs en main ”, installation et maintenance de systèmes de génération de puissance basée sur les énergies renouvelables, en particulier éolienne.

– appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.