Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YG YVES GENSOLLEN
GENSOLLEN Yves

Numéro de dépôt :
1108997
Date de dépôt :
08/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille

Présentation de la marque YG YVES GENSOLLEN

Déposée le 8 janvier 1979 par GENSOLLEN Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « YG YVES GENSOLLEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENSOLLEN Yves, domicilié(e) 18-22, rue d'Alger 13005 - MARSEILLE - France.

La marque YG YVES GENSOLLEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque YG YVES GENSOLLEN est expirée depuis le 8 janvier 1989.


GENSOLLEN Yves - 18-22, rue d'Alger 13005 - MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016

Metaux et leurs alliages, ancres, enclumes cloches, materiaux à batir, laminés ou fon dus, rails et autres matériaux metalliques pour les voies ferrées, chaines à l'exception des chaines motrices pour vehicules, câbles et fils metalliques non électriques, serrurerie, tuyaux metalliques, coffre-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, minerais, machines et machines-outils, moteurs exceptés pour véhicules, accouplements et courroies de transmission excepté pour véhicules, grands instruments pour l'agriculture, couveuses, outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques y compris TSF, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques à jetons, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, appareils de mesure et de contrôle industriels, accessoires et appareils auxiliaires d'instrumentation, purgeurs, indicateurs de circulation, de niveau et de pression, chaudronnerie, robinetterie, vannes, détendeurs, machines et appareils spéciaux de mécanique, d'électricité et d'électronique, services relatifs au processus de fabrication de moules en acier, bancs d'épreuves mécaniques, hydrauliques ou électriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.