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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENS ET PIERRES
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LES RUCHES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES RUCHES
GENS ET PIERRES SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4314705
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
LES RUCHES de GENS ET PIERRES

Présentation de la marque LES RUCHES

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENS ET PIERRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES RUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENS ET PIERRES domicilié(e) 425 AVENUE SAINT-SAUVEUR DU PIN - 34980 - Saint-Clément-De-Rivière - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 830 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Aurélia MARIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES RUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUCHES arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

GENS ET PIERRES a également déposé les autres marques suivantes : MAS DES QUERNES , GENS et PIERRES , LA VILLA ROMAINE , LE QUERNE , LE BLAIREAU


GENS ET PIERRES SAS, Société par actions simplifiée - 425 AVENUE SAINT-SAUVEUR DU PIN - 34980 - Saint-Clément-De-Rivière - France - SIREN 513830745


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Aurélia MARIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, eaux de vie ;

Services de vente au détail de tous produits alimentaires, de vins et d'huiles comestibles ; services de vente sur Internet de tous produits alimentaires, de vins, d'huiles comestibles.