Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Lavandin LL 1990 Aix en Provence
M. GENRE Sébastien

Numéro de dépôt :
4027020
Date de dépôt :
16/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/08/2023
Le Lavandin LL 1990 Aix en Provence de GENRE Sébastien

Présentation de la marque Le Lavandin LL 1990 Aix en Provence

Déposée le 16 août 2013 par monsieur GENRE Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Lavandin LL 1990 Aix en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est monsieur GENRE Sébastien domicilié(e) 4380 Route de Saint Canadet - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GENRE Sébastien domicilié(e) 4380 Route de Saint Canadet - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Le Lavandin LL 1990 Aix en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Lavandin LL 1990 Aix en Provence est expirée depuis le 16 août 2023.


M. GENRE Sébastien - 4380 Route de Saint Canadet - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


M. GENRE Sébastien - 4380 Route de Saint Canadet - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

“ Savons ; parfums, huiles essentielles bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ Huile Essentielle de Lavande de Haute-Provence ”, cosmétiques, lotions pour les cheveux ”.

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ;

Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

“ Vins bénéficiant de l'appellation d'Origine Contrôlée“ “ Coteaux d'Aix-en-Provence ”.